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Le site www.visualcom.nc appartient à la société VISUALCOM

Société Anonyme au capital de 100 000 F CFP
Siège social : 8 RUE DU DR JEAN RICHARD, Nouméa, Nouvelle-Calédonie
RIDET : 1 041 839.001
RCS : B 041839
Tél. : (+687) 27 22 84

Personne physique ou morale, Philippe Réaud est responsable de la publication, dont l’adresse e-mail est la suivante : [email protected].

Le site visualcom.nc est hébergé par OVH.

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

En utilisant notre site Internet visualcom.nc, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site Internet peut-être décidée par la société VISUALCOM. Les dates et heures d’interruptions seront néanmoins précisées à l’avance aux utilisateurs.

Les produits ou services proposés par la société VISUALCOM

En accord avec sa politique de communication, le site visualcom.nc a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par VISUALCOM, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site visualcom.nc.

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Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

Le contenu rédactionnel du site Internet visualcom.nc appartient exclusivement à la société VISUALCOM. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

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Données personnelles, respect de votre vie privée et de vos libertés

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Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site Internet visualcom.nc est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.